Comités du Conseil de surveillance

Afin d’exercer sa mission dans les meilleures conditions, le Conseil de surveillance s’appuie sur deux comités : le Comité d’audit, des risques et de la conformité et le Comité de gouvernance et du développement durable.

Comité d’audit, des risques et de la conformité 

Le Comité d’audit, des risques et de la conformité de Wendel a pour tâche principale d’assurer le suivi : 

  • du processus d’élaboration des informations comptables et financières et des informations en matière de durabilité (les « Informations Durabilité ») ; 
  • de l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques et de l’audit interne ; 
  • de la réalisation des missions de commissariat aux comptes et de certification des Informations Durabilité, et 
  • de l’indépendance des intervenants pour l’exercice des missions de certification des comptes et de certification des Informations Durabilité. 

Ses missions sont détaillées au sein du règlement intérieur du Conseil de surveillance. 

Le Comité d’audit, des risques et de la conformité est composé de six membres : 

  • Gervais Pellissier (Président du Comité, Vice-Président et membre référent du Conseil de surveillance, membre indépendant) 
  • Franca Bertagnin Benetton (membre indépendant) 
  • Fabienne Lecorvaisier (membre indépendant) 
  • François de Mitry 
  • William D. Torchiana (Président du Comité de gouvernance et du développement durable et membre indépendant) 
  • Humbert de Wendel 
  • Secrétaire : Étienne Grobon, Directeur de l’Audit interne 

Comité de gouvernance et du développement durable 

Le Comité de gouvernance et du développement durable de Wendel assure les fonctions du comité de nomination et du comité des rémunérations. Il a notamment pour missions : 

  • de proposer la nomination ou le renouvellement des membres du Directoire ; 
  • d’élaborer les plans de succession au Conseil de surveillance et au Directoire ; 
  • de proposer la rémunération des membres du Directoire et la répartition de la rémunération des membres du Conseil de surveillance ; 
  • de définir et évaluer les objectifs ESG qui conditionnent la rémunération du Directoire ; 
  • de veiller à ce que les membres du Conseil disposent des compétences nécessaires à l’appréciation des enjeux, risques et opportunités en matière ESG, et à la compréhension des règlementations et standards en la matière.  

Ses missions sont détaillées au sein du règlement intérieur du Conseil de surveillance. 

Le Comité de gouvernance et du développement durable est composé de sept membres :

  • William D. Torchiana (Président du Comité et membre indépendant) 
  • Bénédicte Coste 
  • Fabienne Lecorvaisier (membre indépendant) 
  • Priscilla de Moustier 
  • Gervais Pellissier (Vice-Président et membre référent du Conseil de surveillance, Président du Comité d’audit, des risques et de la conformité, membre indépendant) 
  • Sophie Tomasi (membre représentant les salariés) 
  • Thomas de Villeneuve 
  • Secrétaire : Caroline Bertin Delacour, Secrétaire Générale et Directrice de la conformité Groupe 

L’accès aux informations contenues dans les pages qui suivent dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales et réglementaires en vigueur. En conséquence, les personnes physiquement présentes dans ces pays et souhaitant accéder auxdites informations doivent s’informer et se conformer à ces lois et règlements.

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à un projet de financement par le marché de Wendel.

S’agissant des États membres de l’Espace économique européen autres que la France (les « Etats Membres Concernés ») soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017, tel que modifié (le « Règlement Prospectus »), ainsi que du Royaume-Uni, les informations contenues dans les pages qui suivent sont uniquement destinées aux personnes morales qui sont des investisseurs qualifiés au sens du Règlement Prospectus, qui fait également partie intégrante du droit interne au Royaume-Uni en vertu de l’European Union (Withdrawal) Act 2018 (l’« EUWA »). Ces restrictions concernant les Etats Membres Concernés et le Royaume-Uni s’ajoutent à toute autre restriction applicable dans les Etats Membres Concernés et au Royaume-Uni. Les informations contenues dans les pages suivantes ne constituent pas une offre de souscription de titres de la société dans tout autre pays.

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas et ne doivent pas être interprétés comme une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’une offre d’achat ou de souscription, directement ou indirectement, pour des actions ou autres titres de Wendel aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie, ou à toute personne agissant pour le compte ou pour le bénéfice de toute personne résidant aux États-Unis, au Japon, au Canada ou en Australie, y compris toute société ou autre entité régie par les lois des Etats-Unis, du Japon, du Canada ou de l’Australie. Les actions ou autres titres mentionnés sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés au sens du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être ni offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type n’a été obtenu. Wendel décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et la règlementation applicables par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

(1) Je suis résident et physiquement présent en France ;

Ou

(2) Je suis résident et physiquement présent dans un des États Membres de l’Espace Économique Européen (autre que la France) ou au Royaume-Uni et je suis soit :

(a) un investisseur qualifié, tel que défini par le Règlement (UE) 2017/1129, qui fait également partie intégrante du droit interne au Royaume-Uni en vertu de l’EUWA ;

(b) autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations ;

et

(3) Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie.

J’ai lu et compris ce qui précède, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions décrites sur cette page :

Yes, I certify the foregoing
No, I don’t certify the foregoing

Avertissement

L’accès aux informations contenues dans les pages qui suivent dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales et réglementaires en vigueur. En conséquence, les personnes physiquement présentes dans ces pays et souhaitant accéder auxdites informations doivent s’informer et se conformer à ces lois et règlements.

France

En France, les informations contenues dans les pages qui suivent sont librement accessibles aux résidents français physiquement présents en France.

Espace économique européen

S’agissant des États membres de l’Espace économique européen autres que la France (les « Etats Membres Concernés »), les informations contenues dans les pages qui suivent sont uniquement destinées aux investisseurs qualifiés tels que définis au point (e) de l’article 2 du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement et du Conseil Européen du 14 juin 2017, tel qu’amendé (le « Règlement Prospectus »).

Ces restrictions concernant les Etats Membres Concernés s’ajoutent à toute autre restriction applicable dans les Etats Membres Concernés.

Aucune action n’a été entreprise ou ne sera entreprise afin que les obligations émises par Wendel soient offertes ou vendues à des investisseurs de détail dans l’Espace économique européen. En conséquence, aucun document d’informations clé (key information document) requis par le Règlement (UE) n° 1286/2014 (tel que modifié, le « Règlement PRIIPs ») pour offrir ou vendre les obligations émises par Wendel ou les mettre autrement à la disposition des investisseurs de détail dans l’Espace économique européen n’a été préparé et, par conséquent, offrir ou vendre les obligations mentionnés dans les pages qui suivent ou les mettre autrement à la disposition de tout investisseur de détail dans l’Espace économique européen peut être illégal en vertu du Règlement PRIIPs.

Royaume-Uni

Au Royaume-Uni, les informations contenues dans les pages qui suivent sont destinées uniquement aux investisseurs qualifiés tels que définis au point (e) de l’article 2 du Règlement (UE) 2017/1129 tel qu’intégré en droit national au Royaume-Uni en vertu de l’European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK Prospectus Regulation »).

Aucune action n’a été entreprise ou ne sera entreprise afin que les obligations émises par Wendel soient offertes ou vendues à des investisseurs de détail au Royaume-Uni. En conséquence, aucun document d’informations clé (key information document) requis par le Règlement (UE) n° 1286/2014 tel que faisant partie du droit national en vertu du European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK PRIIPs Regulation ») pour offrir ou vendre les obligations émises par Wendel ou les mettre autrement à la disposition des investisseurs de détail au Royaume-Uni n’a été préparé et, par conséquent, offrir ou vendre les obligations mentionnés dans les pages qui suivent ou les mettre autrement à la disposition de tout investisseur de détail au Royaume-Uni peut être illégal en vertu du UK PRIIPs Regulation.

Les informations contenues dans les pages qui suivent sont destinées uniquement aux personnes (1) qui ne se trouvent pas au Royaume-Uni ; (2) qui sont des investment professionals répondant aux dispositions de l’Article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel qu’amendé) (l’« Ordonnance ») ; (3) qui sont des personnes répondant aux dispositions de l’article 49(2)(a) à (d) (« high net worth companies, unincorporated associations, etc. ») de l’Ordonnance ; ou (4) qui sont des personnes à qui une invitation ou une incitation à réaliser une activité d’investissement (au sens du Service Financial Market Act 2000) dans le cadre de l’émission ou de la vente de de titres financiers pourrait être légalement communiquée ou avoir pour effet d’être communiquée (ces personnes mentionnées en (1), (2), (3) et (4) étant ensemble désignées comme « Personnes Habilitées »). Tout investissement ou activité d’investissement auquel ce site Internet et les informations qu’il contient se rapportent est réservé aux Personnes Habilitées au Royaume-Uni et ne sera effectué qu’avec ces personnes. Toute personne qui n’est pas une Personne Habilitée ne doit pas agir ou se fier aux informations contenues dans ce site Internet.

Les informations contenues dans les pages qui suivent sont uniquement destinées aux Personnes Habilitées et ne doivent pas être utilisées ou invoquées par des personnes non habilitées. Tout investissement ou toute activité d’investissement en relation avec les informations contenues dans les pages qui suivent est réservé aux Personnes Habilitées et ne peut être réalisé que par des Personnes Habilitées.

Etats-Unis

Les informations contenues dans les pages qui suivent ne constituent pas une offre de vente de valeurs mobilières ou la sollicitation d’une offre d’achat de titres financiers aux Etats-Unis. Les titres financiers mentionnés dans les pages qui suivent n’ont pas été, et ne seront pas, enregistrées au titre du U.S. Securities Act of 1933, tel que modifié (le « Securities Act »), et ne peuvent être offerts ou vendus aux Etats-Unis ou à des, ou pour le compte ou au bénéfice de, U.S. Persons (telles que définies dans la Regulation S du Securities Act), en l’absence d’enregistrement ou de dispense d’enregistrement au titre du Securities Act. Wendel n’a pas l’intention d’enregistrer l’offre en totalité ou en partie aux États-Unis ni de faire une offre au public aux États-Unis.

Afrique du Sud, Australie, Canada et Japon

Les informations contenues dans les pages qui suivent ne sont pas destinées aux personnes qui sont situées en Afrique du Sud, en Australie, au Canada ou au Japon.

Autres Etats

Toute personne résidant hors de France et hors de l’Espace économique européen, des États-Unis, de l’Afrique du Sud, de l’Australie, du Canada et du Japon, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type n’a été obtenu en France ou hors de France. Wendel décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et la règlementation applicables par quelque personne que ce soit.

En accédant aux informations contenues dans les pages qui suivent, vous confirmez être en conformité avec les restrictions mentionnées ci-dessus et vous vous engagez à les respecter.

Je confirme
Je ne confirme pas

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The information contained in this section of the website of Wendel (the “Seller”) (a) is only intended for, and may only be accessed by, or distributed or disseminated, directly or indirectly, in whole or in part, to persons resident and physically present outside the United States of America (including its territories and possessions, any state of the United States and the District of Columbia, the “United States”), Australia, Canada, or Japan, and resident and physically present in a jurisdiction where to do so will not constitute a violation of the local securities laws or regulations of such jurisdiction, and (b) does not constitute an offer to sell or the solicitation of an offer to buy or acquire any securities of the Bureau Veritas (the “Company”) in the United States, Australia, Canada, Japan, or any other jurisdiction where to do so might constitute a violation of the local securities laws or regulations of such jurisdiction.

The securities of the Company referred to in this section of the website (the “Securities”) have not been and will not be registered under the U.S. Securities Act of 1933, as amended (the “Securities Act”) or with any securities regulatory authority of any state of the United States for offer or sale as part of their distribution and may not be offered or sold within the United States except pursuant to an exemption from, or in a transaction not subject to, the registration requirements of the Securities Act and in compliance with any applicable securities laws of any state or other jurisdiction of the United States. The Securities have not been and will not be registered under the applicable securities laws of Australia, Canada or Japan, or any other jurisdiction in which it would be unlawful or would require registration or other measures, and therefore may not be offered or sold to or for the account or benefit of any person having a registered address in, or located or resident in, Australia, Canada, Japan or any other jurisdiction in which it would be unlawful or would require registration or other measures.

Access to the information contained on this portion of the website may be illegal in certain jurisdictions, and only certain categories of persons may be authorized to access such information and documents. All persons who wish to have access to the documents contained in this section of the Seller’s website should first ensure that they are not subject to local laws or regulations that prohibit or restrict their right to access this section of the website, or require registration or approval for any acquisition of securities by them. No such registration or approval has been or will be obtained. The Seller assumes no responsibility if there is a violation of applicable law and regulations by any person.

If you are not permitted to view materials on this webpage or are in any doubt as to whether you are permitted to view these materials, please exit this webpage.

I therefore certify that:

  1. I am resident and physically present in a country outside the United States, Australia, Canada and Japan;
  2. I am authorized to access the information and documents contained on this portion of the website without being subject to any legal restriction and without any further action required by the Seller;
  3. I will not transmit or otherwise send any information contained in this website to publications with a general circulation in the United States; and
  4. I have read, understand and agree to comply with all of the restrictions set forth above.
I confirm
I cannot confirm

DISCLAIMER – IMPORTANT

Due to applicable legal restrictions, the information contained in this section of the website is restricted and is not for release, publication or distribution, directly or indirectly, in whole or in part, in or into the United States of America, Australia, Canada or Japan, or any other jurisdiction in which such release, publication or distribution would be unlawful. We apologize for any inconvenience this may cause.

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The information contained in this section of the website of Wendel SE, parent company of Eufor SAS (together “Wendel”) (a) is only intended for, and may only be accessed by, or distributed or disseminated, directly or indirectly, in whole or in part, to persons resident and physically present outside the United States of America (including its territories and possessions, any state of the United States and the District of Columbia, the “United States”), Australia, or Japan, and resident and physically present in a jurisdiction where to do so will not constitute a violation of the local securities laws or regulations of such jurisdiction, and (b) does not constitute an offer to sell or the solicitation of an offer to buy or acquire any securities of the Bureau Veritas (the “Issuer”) in the United States, Australia, Japan, or any other jurisdiction where to do so might constitute a violation of the local securities laws or regulations of such jurisdiction.

The securities of the Issuer referred to in this section of the website (the “Securities”) have not been and will not be registered under the U.S. Securities Act of 1933, as amended (the “Securities Act”) or with any securities regulatory authority of any state of the United States for offer or sale as part of their distribution and may not be offered or sold within the United States except pursuant to an exemption from, or in a transaction not subject to, the registration requirements of the Securities Act and in compliance with any applicable securities laws of any state or other jurisdiction of the United States.  The Securities have not been and will not be registered under the applicable securities laws of Australia or Japan, or any other jurisdiction in which it would be unlawful or would require registration or other measures, and therefore may not be offered or sold to or for the account or benefit of any person having a registered address in, or located or resident in, Australia, Japan or any other jurisdiction in which it would be unlawful or would require registration or other measures.

Access to the information contained on this portion of the website may be illegal in certain jurisdictions, and only certain categories of persons may be authorized to access such information and documents.  All persons who wish to have access to the documents contained in this section of Wendel’s website should first ensure that they are not subject to local laws or regulations that prohibit or restrict their right to access this section of the website, or require registration or approval for any acquisition of securities by them.  No such registration or approval has been or will be obtained.  Wendel assumes no responsibility if there is a violation of applicable law and regulations by any person.

If you are not permitted to view materials on this webpage or are in any doubt as to whether you are permitted to view these materials, please exit this webpage.

I therefore certify that:

  1. I am resident and physically present in a country outside the United States, Australia and Japan;
  2. I am authorized to access the information and documents contained on this portion of the website without being subject to any legal restriction and without any further action required by Wendel;
  3. I will not transmit or otherwise send any information contained in this website to publications with a general circulation in the United States; and
  4. I have read, understand and agree to comply with all of the restrictions set forth above.
I confirm
I cannot confirm

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Due to applicable legal restrictions, the information contained in this section of the website is restricted and is not for release, publication or distribution, directly or indirectly, in whole or in part, in or into the United States of America, Australia or Japan, or any other jurisdiction in which such release, publication or distribution would be unlawful.  We apologize for any inconvenience this may cause.

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